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Saumur : SPL passe, VEOLIA trépasse ..
Une petite révolution est passée inaperçu cet été.
Pas une révolution de palais mais plutôt une révolution de structure dans le monde du transport public. Le 2 et 3 juillet 2011, durant le week-end : le matériel, les 36 employés dont 23 chauffeurs, la gestion des transports du réseau de l'agglomération de Saumur ont changé de mains.
Un transfert en douceur...
Le Réseau AggloBus qui était piloté jusqu'à présent par Veolia via une SEM est dirigé maintenant par une nouvelle structure, la société publique locale (SPL) Saumur AggloBus, contrôlée par l’agglomération et la ville de Saumur.
L’agglomération de 61 000 habitants est la première à migrer d’une délégation de service public à une SPL de transport en profitant de la loi de mai 2010 sur les SPL.
Tout bon pour l'agglo ? Saumur compte économiser 350 000 euros par an !
Un changement motivé par les économies de l'argent public : car l'agglomération compte économiser au moins 350 000 euros de fonctionnement par an.
Elle profitera d' une fiscalité plus avantageuse, des possibilités de passer des contrats de sous-traitance en direct et elle n'aura plus à payer des frais de siège, d’assistance technique ou d’impôts sur le bénéfice que l’ancien opérateur Veolia assurait.
Les sociètés Publiques ont encore des ressources ... alors vive la concurrence !
Les SPL sont de création récente puisqu'elles ont été introduites dans le droit positif par la loi n°2010-559 du 28 mai 2010. Une circulaire du 29 avril 2011 a pour objet de présenter les dispositions applicables aux sociétés publiques locales (SPL), Plus d'informations ici.
Voilà une décision intéressante pour les usagers car ils peuvent espérer que les tarifs aussi suivront également la même tendance : modération des prix même s'il est vrai que dans les délégations de service publique c'est souvent la collectivité donneur d'ordre ou l'A.O. qui encadre voir fixe le prix des billets.
L'A.U.T.S. l'Association des Usagers des Transports du Saumurois pourra certainement nous donner son point de vu après expérimentation sur cette petite "révolution" estivale ...
Ah, ça ira, ça ira, ça ira.... ou ça n'ira pas ?